Gérard Morand


De: Morand (Gérard)
directeur de la caisse primaire d'assurance maladie d'Amiens
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction, et agents comptables
Premier groupe (directeurs)
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
JORFTEXT000000795660(source JORF)
nomination
16 Octobre 200316/10/2003
De: Gérard Morand
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentants du comité du massif des Alpes du Nord
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000774004(source JORF)
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Morand (Gérard)
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:
Commission permanente du Conseil national de la montagne
ATET9980279S(source BODD)
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Gérard Morand
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant de l'Association des maires des stations françaises de sports d'hiver et d'été
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000754242(source JORF)
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: Morand (Gérard)
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:
Commission permanente du Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000193293(source JORF)
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Gérard Morand
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association des maires des stations françaises de sports d'hiver
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000181255(source JORF)
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Gérard Morand
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association des maires des stations françaises de sports d'hiver
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.