Gérard Morand
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Morand (Gérard)
directeur de la caisse primaire d'assurance maladie d'Amiens
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction, et agents comptables
Premier groupe (directeurs)
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
JORFTEXT000000795660
(source JORF)
nomination
16 Octobre 2003
16/10/2003
De:
Gérard Morand
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentants du comité du massif des Alpes du Nord
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000774004
(source JORF)
nomination
02 Octobre 2002
02/10/2002
De:
Morand (Gérard)
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:
Commission permanente du Conseil national de la montagne
ATET9980279S
(source BODD)
nomination
24 Décembre 1999
24/12/1999
De:
Gérard Morand
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant de l'Association des maires des stations françaises de sports d'hiver et d'été
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000754242
(source JORF)
nomination
26 Février 1998
26/02/1998
De:
Morand (Gérard)
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:
Commission permanente du Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000193293
(source JORF)
nomination
12 Juin 1996
12/06/1996
De:
Gérard Morand
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association des maires des stations françaises de sports d'hiver
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000181255
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Gérard Morand
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association des maires des stations françaises de sports d'hiver
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000708025
(source JORF)
nomination
13 Janvier 1990
13/01/1990
